Booking Conditions - France
CONDITIONS DE RÉSERVATION – FRANCE
AVIS IMPORTANT AUX CLIENTS :
Vous consultez les conditions de réservation applicables aux croisières avec Royal Caribbean International (et à tous les biens et services associés réservés par l’intermédiaire du groupe Royal Caribbean). Les présentes Conditions de réservation s’appliquent uniquement aux clients dont le Pays de résidence principal est la France. Si votre Pays de résidence principal n’est pas la France, veuillez consulter https://www.royalcaribbean.com/guest-terms/ pour déterminer les Conditions générales de réservation qui s’appliquent à vous.
« Pays de résidence principal » désigne le pays dans lequel vous résidez principalement au moment de la réservation de la croisière. Il doit être indiqué par vous, votre agent ou un autre représentant, au moment de la réservation de la croisière ou lors de l’enregistrement en ligne.
Les présentes Conditions de réservation seront régies par les lois françaises, et toute réclamation ou tout litige seront résolus par le biais d’une résolution alternative des litiges, ou en vertu des lois et de la compétence exclusive des tribunaux français.
Si vous avez des questions concernant les Conditions de réservation qui s’appliquent à votre réservation (ou tous biens et services associés), veuillez contacter votre agent de voyages ou votre représentant RCL local.
Les présentes conditions de réservation, ainsi que notre Politique de conduite des passagers et toute autre politique applicable ou condition supplémentaire constituent la base de votre contrat avec nous et s’appliquent à votre réservation. En cas d’incohérence, les présentes Conditions de réservation prévaudront, sauf avis contraire de notre part. Lorsque vous effectuez une réservation directement auprès de nous, les parties au contrat sont vous et Royal Caribbean Cruises Ltd, RCL Cruises Ltd ou RCL Cruises (Cyprus) Ltd, selon l’entité qui exploitera le navire de croisière (« Navire ») sur lequel vous naviguerez (le « Transporteur »). Vous serez informé de la partie contractante concernée au moment de la réservation, ou sur votre facture de confirmation.
« Transporteur » comprend : (i) le Navire, ou tout navire de substitution ; ses bateaux ; (ii) l’exploitant, le propriétaire, le gestionnaire et l’affréteur du Navire ; et (iii) en ce qui concerne la partie Excursion terrestre de toute Croisière, l’exploitant de cette Excursion terrestre (« EET »).
Votre bureau de réservation local est RCL Cruises Ltd, dont l’adresse est Building 7, The Heights, Brooklands, Weybridge, Surrey, KT13 0XW. Que vous réserviez une croisière Royal Caribbean® uniquement, que vous voyagiez en croisière ou que vous élaboriez votre propre forfait avec nous, vous pouvez être sûr que nous serons responsables de la bonne exécution de tous les aspects de vos vacances.
Si vous réservez une croisière Royal Caribbean® uniquement en conjonction avec d’autres services (tels que les vols, l’hébergement à terre ou les transferts terrestres) qui sont organisés ou fournis par un agent de voyages ou un tour-opérateur (« tour-opérateur ») avec lequel vous réservez et que nous ne fournissons pas, votre contrat pour l’ensemble de votre séjour, y compris la croisière et tous les autres services et arrangements de ce type, sera conclu avec votre tour-opérateur et non avec nous. Les conditions de réservation du tour-opérateur s’appliqueront à votre contrat. Veuillez vous assurer d’obtenir une copie auprès de votre tour-opérateur avant, ou au moment de la réservation. Veuillez noter que nous n’avons aucune responsabilité envers vous dans ces circonstances. Toutefois, dans le cas où nous sommes tenus responsables envers vous sur une base quelconque, notre responsabilité ou nos obligations envers vous ou votre organisateur ne seront pas supérieures ou différentes de la responsabilité et des obligations que nous avons en vertu des présentes Conditions de réservation envers les consommateurs qui ont conclu un contrat avec nous. Dans une telle situation, nous serons pleinement en droit de nous fonder sur toutes les défenses, exclusions et limitations contenues dans les Conditions de réservation énoncées ci-dessous.
Droits essentiels :
La combinaison des services de voyage qui vous sont offerts est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302, telle que transposée en droit anglais par le règlement de 2018 sur les voyages à forfait et les dispositions de voyage liées. Par conséquent, toutes les réservations bénéficieront de tous les droits de l’UE applicables aux forfaits conformément à la législation applicable en vigueur au moment de la réservation. Royal Caribbean Cruises Ltd sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble. En outre, comme l’exige la loi, Royal Caribbean Cruises Ltd a mis en place une protection pour rembourser vos paiements et, lorsque le transport est inclus dans le forfait, pour assurer votre rapatriement en cas d’insolvabilité.
Les principaux droits en vertu de la directive (UE) 2015/2302 sont disponibles pour consultation à l’adresse www.royalcaribbean.com/guest-terms.
1. RÉSERVEZ VOTRE CROISIÈRE
1.1 Comment réserer?
Vous pouvez réserver votre croisière directement sur notre site Internet accessible à l’adresse www.royalcaribbean.fr ou par l’intermédiaire de votre agence de voyages habituelle. Vous devez avoir la capacité de contracter et en particulier avoir la majorité légale, être légalement capable de contracter et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Vous garantissez la véracité et l’exactitude des informations fournies par vous, ou par toute autre personne ayant effectué la réservation en votre nom et pour votre compte. Toutes nos offres sont sous réserve de disponibilité.
Lorsque vous effectuez votre réservation, l’échange d’informations précontractuelles ou la fourniture de conditions contractuelles sont effectués par écrit. Ils peuvent être effectués par voie électronique dans les conditions prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du Code civil.
Afin de valider votre réservation, il vous sera demandé de payer un acompte par personne en fonction de la durée de la croisière et de la date de départ, ou 10 % du tarif de la croisière pour les réservations de la catégorie Suite. Si la valeur de 10 % est inférieure au dépôt standard actuel, le montant standard s’appliquera En outre, si vous souhaitez souscrire à la couverture d’assurance que nous proposons sur une base facultative, vous devrez également payer les montants correspondants lors de la réservation.
Le montant de l’acompte varie en fonction de la durée de la croisière, comme suit :
pour 1 – 5 nuits 100 EUR par personne
pour 6 – 9 nuits 165 EUR par personne
pour 10 – 14 nuits 165 EUR par personne
pour 15 nuits et plus 490 EUR par personne
La première personne sur la réservation doit être âgée d’au moins 21 ans. Tous les passagers devront nous fournir les informations d’identification figurant sur leur passeport ou carte d’identité. La date de naissance de chaque passager est demandée au moment de la réservation. Une réservation non confirmée (cf. 1.2) ne lie pas l’exploitant du navire, seule la signature du contrat de vente et l’acceptation des conditions particulières de voyage communiquées au moment de la signature du contrat nous engagent.
1.2 Comment ma réservation sera-t-elle confirmée?
En cas de réservation par l’intermédiaire d’une agence de voyages, si la croisière demandée est disponible, nous enverrons une offre à votre agent de voyages. Si vous souhaitez accepter l’offre, votre agent de voyages vous demandera un acompte pour confirmer la réservation. Au moment où votre agent de voyages nous renvoie l’offre avec votre acceptation et effectue le paiement de l’acompte, votre réservation sera confirmée et un contrat sera établi avec Royal Caribbean Cruises Ltd ou RCL Cruises Ltd, comme indiqué dans votre confirmation de réservation.
La procédure est la même si vous avez réservé sur notre site Web ou par téléphone.
Dès que vous recevrez la confirmation de votre réservation, les détails de l’assurance (si vous y avez souscrit) et tout autre document, veuillez vous assurer que toutes les informations y figurant sont correctes. Si des informations sont incorrectes, vous devez nous en informer immédiatement, nous ou votre agent de voyages. Nous ne serons pas responsables des informations erronées si vous ne nous avez pas informés, nous ou votre agent de voyages, dans les 15 jours suivant la remise des documents et 5 jours après la livraison du billet de croisière.
L’acceptation de la réservation est soumise à la condition suspensive du paiement par le passager de l’acompte mentionné à l’article 1.1.
1.3 Quelles informations dois-je fournir?
Vous êtes seul responsable des informations que vous fournissez. Nous ne pouvons être tenus responsables des informations erronées ou inexactes que vous avez communiquées. Vous trouverez sur notre site Internet toutes les formalités de sortie du territoire et d’entrée sur le ou les territoires visités ou traversés (passeport, visas, autorisation, etc.).
Quels que soient la croisière choisie et les pays visités, il vous incombe de remplir ces formalités. Veuillez consulter la section 2.6 des présentes pour plus d’informations.
1.4 Quand dois-je payer le solde de ma croisière?
Le solde de votre croisière (après déduction de l’acompte versé) doit être payé au plus tard 50 jours avant votre date de départ, ou 120 jours avant la date de départ pour certaines croisières de 15 nuits ou plus. Si vous réservez dans le cadre de ce programme, vous devrez payer le prix total de votre croisière lors de la réservation. Le non-paiement du solde aux dates définies constitue un manquement qui fait l’objet d’une clause résolutoire expresse du contrat, susceptible de déterminer la résiliation du droit, entraînant l’application des frais d’annulation correspondants, tels que prévus à l’article 1.11 ci-dessous.
Pour les croisières pendant les périodes de Noël et du Nouvel an, le solde doit être payé au plus tard 90 jours avant le départ.
Nous vous informons que nous pouvons procéder à la transaction via une banque aux États-Unis. Si vous utilisez votre carte de crédit pour nous payer votre croisière, votre banque peut, à la suite de cette transaction, vous facturer des frais.
Nous vous conseillons de vérifier auprès de votre banque le montant de ces frais et les modalités de paiement dans le cadre d’une transaction à l’étranger.
1.5 Qu’en est-il de l’acompte versé à mon agence de voyages?
Toute somme versée à votre agence de voyages dans le cadre d’une réservation de l’une de nos croisières sera conservée par elle pour notre compte, jusqu’à ce qu’elle nous la restitue. Si vous ne pouvez pas vous enregistrer en ligne, cela peut être dû au fait que votre croisière ne fait pas encore l’objet d’une promotion. Dans ce cas, veuillez contacter votre agent de voyages.
1.6 Que comprend le prix?
Tous les prix indiqués dans cette brochure sont indiqués par personne en euros et sont basés sur une occupation double par cabine. Le prix comprend la pension complète, l’hébergement, les divertissements à bord du navire (à l’exception de certaines activités, ou de certains restaurants qui peuvent prévoir des frais supplémentaires), les frais de port et d’embarquement.
Le prix n’inclut pas les excursions à terre, les dépenses personnelles telles que les boissons, les frais de blanchisserie, les soins de santé et de beauté, les appels téléphoniques, les transferts depuis/vers le bateau, l’assurance voyage, les frais de service à bord et tous les services ou produits non spécifiés comme inclus dans le prix.
Pour tous les services de consommation et d’entretien effectués à bord et payés avec le système SeaPass, un supplément automatique de 18 % est ajouté au concept de service. Pour les croisières effectuées entièrement dans le cadre de l’Union européenne, le montant des achats ou des services achetés à bord peut être soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Les prix publiés dans ce catalogue sont les prix en vigueur au moment de l’impression de ce catalogue. Ils sont susceptibles d’être modifiés conformément à l’article 1.7 ci-dessous.
1.7 Que signifie « Prix à partir de » ?
Les tarifs indiqués dans cette brochure sont des tarifs « À partir de ». Le prix « à partir de » représente le prix le plus bas. Les « prix à partir de » sont des montants qui peuvent changer en fonction de la date de réservation et du taux d’occupation (les tarifs changent en fonction du nombre de réservations déjà enregistrées à cette date). C’est donc en fonction de votre date de départ et de la date de votre réservation que le prix applicable à votre croisière sera déterminé.
Pour connaître le prix de la croisière à la date de départ et pour la catégorie de cabine que vous avez choisies, veuillez contacter votre agent de voyages ou consulter notre site de réservation www.royalcaribbean.fr.
1.8 Qu’est-ce qu’une cabine « garantie » (GTY) ?
Sur certaines croisières, nous offrons la possibilité de faire une réservation dite « Garantie » : dans le cadre de cette offre, vous pouvez réserver une cabine parmi les différents types proposés (nous indiquons quelles cabines sont disponibles pour cette réservation dite « garantie » avant la réservation). Une fois que votre cabine « Garantie » vous aura été attribuée, nous ne serons pas en mesure d’accepter les demandes de modification.
Dans le cas où, en raison de contraintes inhérentes au processus de réservation, nous ne sommes pas en mesure de vous offrir la cabine initialement réservée à titre de garantie, nous vous offrirons, dans la mesure du possible, un surclassement dans une cabine de catégorie supérieure. Dans tous les cas, nous nous réservons le droit de modifier l’emplacement de votre cabine à tout moment jusqu’à votre embarquement (enregistrement). Dans tous les cas, vous avez la garantie d’avoir une cabine de la catégorie minimale que vous avez choisie et que nous avons accepté de vous réserver.
De temps à autre, nous pouvons mettre en place des offres promotionnelles sur les cabines « Garanties ».
1.9 Le prix peut-il être modifié après la réservation ?
Nous nous réservons le droit d’augmenter ou de diminuer le prix des vacances invendues à tout moment. Vous recevrez la confirmation du prix du séjour choisi comme indiqué ci-dessus. Après avoir confirmé le prix du séjour choisi au moment de la réservation, sous réserve de correction des erreurs, nous n’augmenterons ou ne diminuerons le prix que conformément aux dispositions du présent paragraphe. Les augmentations ou diminutions de prix après la réservation seront répercutées sous la forme d’un supplément ou d’un remboursement. Un supplément ou un remboursement sera dû, sous réserve des conditions énoncées dans la présente clause, si le coût du transport ou les droits, taxes ou redevances payables pour des services tels que les taxes d’atterrissage ou d’embarquement et de débarquement dans les ports ou les aéroports augmentent ou diminuent, ou si nos coûts augmentent ou diminuent à la suite de changements défavorables ou favorables dans les taux de change utilisés pour calculer le coût de votre voyage. Si le supplément est supérieur à 8 % du prix du voyage (hors frais de modification) et que nous vous en informons par écrit au moins 20 jours avant le début du voyage, vous avez le droit de choisir l’une des options (a), (b) ou (c) décrites plus en détail dans la clause 4.5. Vous disposez de 14 jours à compter de la date d’émission imprimée sur l’avis pour nous faire savoir si vous souhaitez opter pour l’option (b) ou (c) conformément à la clause 4.5 ci-dessous ; dans le cas contraire, nous considérerons que vous avez accepté la modification et nous vous facturerons les frais supplémentaires en conséquence, en indiquant le délai de paiement supplémentaire. Si vous ne nous informez pas dans ce délai que vous souhaitez choisir l’une des deux options, nous sommes en droit de supposer que vous ne souhaitez pas le faire et nous paierons les frais supplémentaires. Le supplément doit être payé en même temps que le solde du prix du voyage ou dans un délai de 14 jours à compter de la date d’émission imprimée sur la facture du supplément, la date la plus tardive étant retenue. En outre, nous pouvons facturer le supplément à bord.
Veuillez noter que les services de voyage ne sont pas toujours achetés dans la monnaie locale et que certains changements apparents dus à des garanties contractuelles ou autres n’affecteront pas le prix de vos vacances. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs dans les prix annoncés et confirmés. Nous le ferons dès que nous aurons connaissance de l’erreur. Veuillez noter que des changements et des erreurs peuvent survenir occasionnellement. Vous devez vérifier le prix du séjour choisi au moment de la réservation. Remarque : toute modification apportée à votre réservation peut entraîner un changement de prix, comme expliqué ci-dessous.
1.10 Règles d’annulation.
Si vous souhaitez annuler ou modifier votre réservation, vous devez nous en informer immédiatement, soit directement par écrit (format électronique accepté), soit par l’intermédiaire de votre agent de voyages.
En cas d’annulation, vous devrez payer les frais d’annulation suivants:
| Cruise Length: | Jours de départ : | Cancellation Charge (Per Guest): |
| 1 – 14 nights | 50+ jours | Dépôt de garantie (y compris les dépôts de garantie plus élevés pour les ajouts non remboursables) |
| 49 – 31 jours | 50% du prix total | |
| 30 – 15 jours | 75% du prix total | |
| 14 jours ou moins | 100% du prix total | |
| 15+ nights | 120+ jours | Dépôt de garantie (y compris les dépôts de garantie plus élevés pour les ajouts non remboursables) |
| 119 – 31 jours | 50% du prix total | |
| 30 – 15 jours | 75% du prix total | |
| 14 jours ou moins | 100% du prix total |
Le pourcentage s’applique au prix de tous les services réservés avec nos services dû par personne pour la croisière, tel que défini à l’article 1.6 ci-dessus.
Forfait vol et croisière : L’annulation ou la modification du forfait vol et croisière doit être demandée par écrit 59 jours avant la date du voyage.
Toute modification ou annulation reçue moins de 59 jours avant le départ entraînera des frais d’annulation conformément aux conditions du billet d’avion confirmé, conformément aux règles de la compagnie aérienne. Dans certains cas où la réservation d’un vol nécessite l’émission anticipée du billet, en cas d’annulation même 59 jours avant la date de départ, les frais seront appliqués conformément aux réglementations de la société concernant les billets d’avion confirmés.
Pour les réservations d’hôtel et de transport, les mêmes frais d’annulation que pour la croisière peuvent s’appliquer.
Le passager a le droit de résilier le contrat à toute date avant le départ et a donc droit au remboursement des montants qui auraient été payés, mais en tout état de cause,
Le passager doit payer les frais d’annulation conformément au tableau ci-dessus et les frais de gestion, le cas échéant.
Les primes d’assurance et les frais résultant des modifications ne seront pas remboursés. En outre, vous n’aurez droit à aucun remboursement si vous ne vous présentez pas à la date ou au lieu de départ de votre croisière convenu (aéroport de Paris ou en province ou, dans le cas d’une croisière seule, au port d’embarquement), si vous annulez tout ou partie de votre croisière le même jour ou après la date de votre départ, ou si vous abrégez votre croisière pour quelque raison que ce soit.
Remarque : Les réservations effectuées à bord sont régies par des conditions de réservation et d’annulation spéciales, différentes de celles énoncées ici. Elles vous seront communiquées à bord avant la confirmation de votre réservation.
1.12 Puis-je modifier ma réservation ?
Il est de votre responsabilité de confirmer votre capacité à voyager avant d’effectuer une réservation. En fonction du type de tarif choisi, une fois que vos vacances sont confirmées, vous n’avez pas automatiquement le droit de les annuler ou d’y apporter certaines modifications, à moins que nous n’ayons manqué à nos obligations en vertu des présentes ou de la législation applicable. Si vous souhaitez modifier vos vacances, vous devez nous en informer au moins 91 jours avant le départ pour les vacances avec vol inclus ou avant la date de paiement final pour toutes les autres vacances. En fonction de la nature de la modification, il se peut que vous deviez soumettre votre demande par écrit. Nous nous efforcerons, mais nous ne pouvons pas garantir, que nous serons en mesure de répondre à toutes les demandes de modification.
Si nous acceptons votre demande de modification, des frais non remboursables seront immédiatement exigibles, ainsi que toute différence de tarif, les coûts encourus par nous-mêmes et les coûts ou frais encourus ou imposés par des tiers (par exemple, des compagnies aériennes ou des fournisseurs de transport terrestre), qui peuvent, dans certains cas, correspondre au coût total du tarif. Les frais de modification seront calculés comme suit
i) Les changements de nom (remplacement des coordonnées d’un invité par celles d’un autre) peuvent être demandés jusqu’à 7 jours avant le départ et des frais de 50 € par changement de nom et par réservation seront appliqués. L’invité de remplacement doit remplir toutes les conditions nécessaires pour participer à la croisière (par exemple, âge, santé et visa). Le changement de nom de l’invité principal ou des deux noms figurant sur une réservation sera considéré comme un transfert.
ii) Toutes les autres modifications (par exemple, les transferts, les changements de navire, de date de départ, de vols ou de marque) peuvent être demandées jusqu’à la date de paiement final de la croisière et des frais de 75 euros par invité et par réservation seront appliqués.
Les frais de modification ci-dessus sont uniquement ceux que nous imposons. Les transferts ne sont acceptés que sur une base « identique », c’est-à-dire pour le même navire, la même date de départ et la même cabine. En fonction du changement, certains de nos fournisseurs peuvent traiter les changements de nom comme des annulations et des nouvelles réservations. Toute promotion appliquée à une réservation (par exemple, les remises de fidélité, les tarifs de résidence ou l’occupation minimale) doit être respectée après toute modification de la réservation, sinon cette ou ces promotions seront annulées et la réservation sera réévaluée aux tarifs en vigueur.1.13 Ai-je besoin d’une assurance voyage ?
Il est vivement conseillé aux passagers de souscrire une assurance voyage personnelle simultanément à l’achat de leur croisière, afin de couvrir les principaux risques liés au voyage et notamment le risque d’annulation du contrat ou la nécessité d’un rapatriement médical. Vous avez la possibilité de souscrire cette assurance facultative auprès de nous (contrat d’annulation de voyage/vol ou perte de bagages/interruption de séjour). Vous trouverez la description complète des garanties offertes ainsi que le détail des conditions particulières d’assurance sur notre site internet www.royalcaribbean.fr.
Ces couvertures sont proposées par une compagnie d’assurance tierce et comportent des limitations, exclusions et obligations spécifiques en cas de sinistre qui sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Par conséquent, seules les garanties, les conditions générales et particulières d’assurance telles que stipulées en ligne au moment de la réservation et accessibles sur notre site internet www.royalcaribbean.fr régiront la relation contractuelle avec le client et nous seront opposables ainsi qu’à la compagnie d’assurance. Veuillez noter que certains pays exigent que vous ayez souscrit une assurance assistance et/ou rapatriement pour accepter de vous délivrer un visa. Veuillez vous référer à l’article 2.6 ci-dessous pour plus de détails.
1.13 Ai-je besoin d’une assurance voyage ?
Il est fortement conseillé aux passagers de souscrire une assurance voyage personnelle simultanément à l’achat de leur croisière, afin de couvrir les principaux risques liés au voyage et en particulier le risque d’annulation du contrat ou la nécessité d’un rapatriement médical. Vous avez la possibilité de souscrire cette assurance facultative auprès de nous (contrat d’annulation de voyage/vol ou perte de bagages/interruption de séjour). Vous trouverez la description complète des garanties offertes ainsi que le détail des conditions particulières d’assurance sur notre site internet www.royalcaribbean.fr.
Ces couvertures sont proposées par une compagnie d’assurance tierce et comportent des limitations, exclusions et obligations spécifiques en cas de sinistre, susceptible d’être modifiées au fil du temps. Par conséquent, seules les garanties, conditions générales et particulières d’assurance telles qu’énoncées en ligne au moment de la réservation et accessibles sur notre site Web www.royalcaribbean.fr régiront la relation contractuelle avec le client et nous seront opposables, ainsi qu’à la compagnie d’assurance. Veuillez noter que certains pays exigent que vous ayez souscrit une assurance assistance ou rapatriement afin d’accepter de vous délivrer un visa. Veuillez vous reporter à l’article 2.6 ci-dessous pour plus de détails.
1.14 Comment planifier mon voyage retour ?
Certaines circonstances (grèves, conditions météorologiques, émeutes, urgence médicale, assistance à un autre navire, dommages techniques ou mécaniques qui ne permettent pas au navire de se déplacer à une vitesse normale, etc.) peuvent affecter le calendrier de retour de nos navires. L’heure de retour qui vous a été communiquée doit donc être considérée comme indicative. Nous vous conseillons vivement de prévoir une période de sécurité de quelques heures entre l’heure prévue de retour de votre croisière et celle du départ de votre retour en train/avion/autocar/etc. De même, nous vous recommandons de ne prendre aucun engagement le jour prévu de votre retour de croisière ainsi que le lendemain de ce retour.
2. AVANT DE PARTIR
2.1 Où puis-je déposer mes objets de valeur ?
Assurez-vous que vos objets de valeur (médicaments, moyens de paiement, bijoux, articles fragiles, documents de voyage, appareils photo, vidéos, téléphones, ordinateurs, etc.) soient emballés dans un bagage à main et ne soient pas laissés en cabine ou à bord sans protection. Pour plus de sécurité, nous vous recommandons de les déposer au bureau du commissaire de bord, ou dans le mini coffre-fort prévu à cet effet dans votre cabine. Il est également fortement recommandé de souscrire une assurance appropriée. Pour les articles perdus ou endommagés par notre faute avérée, nous vous rembourserons un maximum de
3 375 DTS (montant maximum fixé par l’article 5 de la Convention d’Athènes sur les objets de valeur déposés aux mains du Transporteur, applicable en vertu de l’article 3 du règlement (CE) n° 392/2009 du 23 avril 2009 par passager et par croisière et ce, quel que soit le nombre de bagages concernés.
Pour obtenir de l’aide, veuillez nous informer dès que possible de tout problème que vous rencontrez. Si vous découvrez la perte, le retard ou les dommages à bord, vous devez nous en informer immédiatement au comptoir de réception des passagers. Le délai alloué pour nous informer de votre perte, retard ou dommage est le suivant :
Pour tout dommage apparent, vous devez nous en informer avant, ou au plus tard au moment du départ du navire, ou pour d’autres services lors de leur utilisation ou à la fin de leur utilisation. Pour tout dommage non apparent, vous devez nous en informer dans les 15 jours suivant le départ du navire ou à la fin de l’utilisation de ce service.
Vous devrez ensuite nous fournir vos coordonnées bancaires pour tout remboursement. Vous devrez également nous informer si votre assurance couvre ces dommages.
Nous pouvons réduire les montants qui vous seront, payés en fonction du montant que vous avez reçu de toute compagnie d’assurance.
2.2 Qu’est-ce que j’ai l’interdiction d’apporter?
Vous ne devez pas transporter dans vos bagages ou à bord (ou dans l’un des pays où le navire s’arrêtera) d’objets ou de produits dangereux, illégaux ou interdits, tels que des armes à feu, des explosifs ou d’autres substances inflammables, des drogues, etc., et tout animal. Un passager en possession de ces articles peut se voir refuser l’embarquement. En outre, si nous ou le Capitaine avons des raisons de croire qu’une cabine contient un objet ou une substance qui n’aurait pas dû être emportée à bord, le Capitaine ou un agent dûment autorisé auront le droit d’entrer dans la cabine concernée, de fouiller la cabine et de saisir cet objet ou cette substance.
Remarque : assurez-vous qu’aucun objet tranchant (rasoir, ciseaux…) n’est placé dans le bagage à main.
2.3 Que dois-je faire si mes effets personnels sont perdus ou endommagés pendant ma croisière, ou en cas de retard dans les services?
(Voir la clause 2.1 concernant les objets de valeur.)
Il est de la responsabilité de nos passagers de retirer tous les objets personnels de leur cabine lorsqu’ils quittent le navire. Si un article est laissé à bord, nous ferons de notre mieux pour le trouver. Si nous n’y parvenons pas, nous ne pouvons pas être tenus responsables. Tout objet oublié peut être détruit. Vous devez nous en informer dès que possible.
Si vous découvrez cette perte ou ce dommage à bord, vous devez immédiatement le signaler au service d’assistance aux passagers. Le délai alloué pour nous informer de votre perte ou de vos dommages est le suivant :
Pour tout dommage apparent, vous devez nous en informer avant, ou au plus tard au moment du départ du navire, ou pour d’autres services lors de leur utilisation ou à la fin de leur utilisation.
Pour tout dommage ou perte non apparents, vous devez nous le signaler dans les 15 jours suivant le départ du navire ou à la fin de l’utilisation de ce service.
Si vous pouvez prouver que le dommage ou la perte est de notre faute, ou de celle de nos prestataires de services, nous vous rembourserons le dommage ou la perte subis sur votre bagage à main dans la limite de 2 250 DTS (montant maximum fixé par l’article 8 de la Convention d’Athènes sur les bagages à main), applicable en vertu de l’article 3 du règlement (CE) n° 392/2009 du 23 avril 2009).
Cela s’applique également aux dommages ou pertes lors de l’embarquement ou du débarquement du navire. Dans tous les cas, vous devrez alors nous fournir vos informations bancaires pour tout remboursement. Vous devrez également nous informer si votre assurance couvre ces dommages ou pertes. Nous pouvons réduire les montants à vous payer en fonction du montant que vous avez reçu de toute compagnie d’assurance.
2.4 Que dois-je faire si mes effets personnels sont perdus ou endommagés pendant le transport aérien?
La responsabilité des transporteurs aériens est limitée par le droit national ou international qui leur est applicable. Un extrait de ces conditions est remis à l’Utilisateur avec son ticket.
En cas de vente d’un service de transport aérien en dehors du forfait touriste, vous devez contacter directement le Transporteur.
2.5 Combien de bagages emporter?
Le poids maximum autorisé par passager à l’embarquement est de 90 kg. Cependant, les compagnies aériennes ont des restrictions sur le nombre de bagages pouvant être transportés à bord, des limites sur la quantité, la taille et le poids des bagages autorisés à bord des avions. Consultez votre billet d’avion pour connaître les limites de vol. Veuillez noter que la limite de bagages est généralement fixée à un maximum de 20 kilos par personne, mais peut varier en fonction de la compagnie aérienne.
Tout excédent peut être facturé par la compagnie aérienne.
2.6 Passeports et visas
Vous trouverez sur notre site www.royalcaribbean.fr toutes les formalités de sortie du territoire et d’entrée sur le ou les territoire(s) visité(s) ou traversé(s) (passeport, visas, autorisation, etc.). En cas de réservation effectuée auprès de votre agence de voyages, celle-ci vous informera également des formalités nécessaires.
Les formalités indiquées sur notre site www.royalcaribbean.fr ne s’appliquent qu’aux voyageurs titulaires d’un passeport français. Vous êtes seul responsable des formalités de police, de santé (obligations vaccinales notamment) ou douanières, ainsi que des conséquences qui peuvent en résulter. La réalisation de ces formalités ainsi que les frais qui en résultent sont à votre charge. Le plus souvent, un passeport valide est requis pour les destinations étrangères en dehors de l’Union européenne.
Certains pays exigent que la date de validité du passeport soit supérieure à six mois après la date de retour, que le passager soit en possession de son billet de retour (pour les avions), d’un billet de sortie ou de fonds suffisants, ou que le passager puisse prouver l’achat d’une assurance assistance/rapatriement nécessaire à l’émission d’un visa. Dans certains pays, les enfants doivent être munis d’un passeport individuel, même s’ils figurent déjà sur le passeport de leurs parents et voyagent ensemble. La responsabilité vous incombe d’être en règle avec les autorités de chacun des pays où vous devez vous arrêter et de vous assurer que les visas et tous les autres documents nécessaires sont délivrés. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables en cas de refus d’embarquement ou de débarquement, ou d’obligation de paiement d’une amende si vous ne disposez pas des documents nécessaires.
Depuis le 2 avril 2004, les États-Unis ont annoncé l’extension de leur procédure « US – VISITE » à l’arrivée et au départ à tous les passagers, y compris ceux bénéficiant du programme d’exemption de visa, à compter du 30 septembre 2004. Cela signifie que tous les passagers arrivant aux États-Unis doivent donner leurs empreintes digitales (procédure sans encre) et être photographiés par un appareil numérique.
La plupart des titulaires d’un passeport devront obtenir un visa pour la Russie :
Sachez que l’obtention de ce visa prend beaucoup de temps. Si vous effectuez une excursion organisée et vendue par Royal Caribbean International® en Russie, vous n’aurez pas besoin de visa, cependant, si vous souhaitez vous y rendre seul, vous devrez en obtenir un. Pour ce faire, contactez l’ambassade de Russie.
Vous devez vous assurer que votre passeport et votre billet portent exactement le même nom. En cas de divergences, l’entrée peut vous être refusée dans l’avion/le navire, sur une escale ou dans un pays. Dans ce cas, nous ne pouvons être tenus responsables. Certaines autorités portuaires demandent parfois une pièce d’identité avec photo lorsque vous débarquez lors de certaines escales. Nous vous recommandons d’emporter une photocopie de votre passeport avec vous et de la garder avec vous lorsque vous quittez le navire. Il incombe au passager de s’identifier et d’obtenir les documents de voyage, et de les avoir en sa possession au moment nécessaire. Les passagers qui n’ont pas leurs documents de voyage peuvent se voir refuser l’accès à l’avion ou au bateau ou l’entrée dans un pays, et peuvent être condamnés à une amende. Aucun remboursement ni aucune indemnisation ne seront offerts aux passagers qui ne respecteront pas les obligations énoncées dans le présent article, ou qui n’auront pas leurs documents de voyage en leur possession. Le passager supportera seul toute pénalité ou amende qui pourrait être imposée résultant du non-respect des réglementations de la police, de la santé ou des douanes, ainsi que les conséquences qui pourraient en résulter. Nous ne pourrons être tenus responsables de quelque manière que ce soit, ni être tenus de rembourser les billets ou les frais quels qu’ils soient résultant du non-respect par le passager des obligations qui lui incombent pour l’accomplissement des formalités de police, passage de frontières, de santé ou douanières.
Depuis le 1er janvier 2003, une loi de sécurité a été adoptée aux États-Unis, il est désormais nécessaire de fournir aux services d’immigration américains, au moment de la réservation et au plus tard 70 jours avant la date de départ, des informations personnelles concernant les passagers réservés : passeport, date de naissance, contact d’urgence, etc. Un formulaire de demande d’informations vous sera envoyé dès confirmation de votre réservation. Nous vous recommandons de visiter notre site Web www.royalcaribbean.fr, de cliquer sur « Enregistrement en ligne » et de suivre les instructions pour remplir ce formulaire d’identité. Ce formulaire facilitera votre embarquement et accélérera votre accès à bord du navire. Si vous ne vous êtes pas enregistré en ligne, vous devez le faire au port d’embarquement, au moins deux heures avant l’heure de départ du navire.
Si vous n’êtes pas en mesure de procéder à votre enregistrement en ligne, cela peut être dû au non-paiement de votre croisière. Nous vous invitons à contacter votre agence devoyages. Notez que tous les passagers doivent être enregistrés et présents à bord du navire au plus tard 90 minutes avant le départ de la croisière, faute de quoi ils ne seront pas autorisés à embarquer. Vous devrez avoir votre numéro de réservation, le nom du navire et la date d’embarquement afin de remplir le formulaire en ligne, ou de le corriger si les informations enregistrées ne sont pas correctes.
Si vous n’avez pas accès à Internet, contactez votre agence de voyages qui vous aidera dans ce processus. Elle vous guidera pour vérifier vos informations et les modifier. Notre procédure peut changer, auquel cas nous vous en informerons au moment de la réservation ou bien avant. Nous pouvons également être tenus de transmettre les informations que vous avez fournies au moment de la réservation aux différents prestataires impliqués dans votre croisière.
Au moment de l’impression de cette brochure, les compagnies aériennes européennes avec lesquelles nous travaillons sont tenues de fournir les informations relatives aux passagers aux autorités américaines ou autres. Cela inclut certaines informations que vous nous avez fournies. Si vous ne nous fournissez pas les informations correctes et nécessaires, nous nous réservons le droit de refuser votre réservation ou, si vous ne les fournissez pas en temps voulu, l’accès à bord du navire ou de l’avion pour le retour peut vous être refusé. Nous ne serons pas tenus pour responsables de cela et nous ne vous indemniserons et ne vous rembourserons pas. Votre retour sera à vos frais.
Si nous subissons des surtaxes ou d’autres pénalités financières en raison d’une faute de votre part, vous serez tenu responsable et devrez nous rembourser les sommes demandées.
Les passagers arrivant sur le sol américain seront photographiés et devront donner leurs empreintes digitales. Pour plus d’informations, veuillez contacter votre agent de voyages au moment de la réservation, ou contacter l’ambassade des États-Unis.
Système d’autorisation de voyage ESTA (Electronic System for Travel Authorization)
ESTA est un système automatique et obligatoire, utilisé pour déterminer l’éligibilité des visiteurs qui souhaitent se rendre aux États-Unis via le Programme d’exemption de visa (Visa Waiver Program, VWP).
Les passagers devant se rendre aux États-Unis doivent s’inscrire sur le site Internet ESTA https://esta.cbp.dhs.gov et remplir le formulaire I-94W en ligne. Une fois les informations enregistrées, le passager devra imprimer le document. La compagnie aérienne vérifiera l’enregistrement du passager sur le site Internet ESTA avant l’embarquement. Pour leur croisière, les passagers devront fournir un reçu I-94W ESTA imprimé et le présenter au quai avant d’embarquer sur le navire. Veuillez noter que nous ne pouvons être tenus responsables de la non-éligibilité des passagers au programme ESTA décidé par le Département de la sécurité intérieure. Toute demande refusée par l’ESTA doit être transmise à l’ambassade des États-Unis, afin de demander un visa pour se rendre aux États-Unis. En outre, nous vous informons que les formalités relatives au programme ESTA sont payantes. À cet égard, nous vous invitons à consulter le site Internet de l’ESTA disponible à l’adresse https://esta.cbp.dhs.gov.
2.7 Contre-indications médicales – Grossesse
Veuillez contacter votre médecin généraliste pour savoir quelles mesures de santé (par ex. vaccins) sont nécessaires pour les destinations présentées dans cette brochure. Nous avons le regret de vous informer que les passagères qui entrent dans leur 24e semaine de grossesse, ou qui atteignent cette période pendant leur croisière, ne seront pas autorisées à voyager. Si, au moment de votre départ, votre grossesse se situe entre la 23e et la 24e semaine, nous vous informons qu’un certificat d’aptitude au voyage délivré par votre médecin vous sera demandé à l’embarquement. Nous devons recevoir ce document médical au moins 30 jours avant votre date de départ.
2.8 Enregistrement
Si vous vous êtes enregistré en ligne, apportez votre carte SetSail et vos pièces d’identité au terminal de croisière. Rendez-vous dans la zone d’enregistrement, où un agent d’accueil vérifiera vos pièces d’identité et vous remettra votre carte SeaPass® pour embarquer sur le navire. Si vous ne vous êtes pas enregistré en ligne, apportez un formulaire d’informations passager rempli, votre formulaire de compte à bord et vos papiers d’identité au terminal de croisière où un agent d’accueil émettra vos billets, vérifiera vos documents d’identité, vous enregistrera et vous dirigera vers le navire.
3. À BORD DU NAVIRE
3.1 Restauration à bord
Vous pouvez choisir parmi plusieurs services de restauration à bord de nos navires. Indiquez vos préférences lors de la réservation de votre table, ainsi que le nombre de clients. Le service de restauration est fourni selon le principe du premier arrivé, premier servi. Il est donc recommandé de réserver votre table dès que possible pour éviter toute déception. Une réservation effectuée sous réserve de l’attribution, avant le départ, du service et de la table que vous souhaitez, ne sera pas acceptée.
Le numéro de votre table vous sera confirmé lors de votre embarquement. Veuillez noter que les horaires des repas peuvent varier lorsque le navire est à quai en raison d’excursions.
Le programme « My Time Dining® » est désormais disponible dans toute la flotte Royal Caribbean International® et vous permet de choisir votre heure de dîner, qui doit être comprise entre 18 h et 21 h 30 tous les soirs. Le programme « My Time Dining® » est payant. Son prix vous est communiqué lors de votre réservation.
Le service « My Family Time Dining® » est également disponible à bord d’une sélection de croisières, uniquement sur le premier service. Ce programme permet aux enfants de dîner pendant le premier service, puis de participer aux activités du programme.
« Aventure Ocean® ». Le service « My Family Time Dining® » est proposé uniquement aux enfants âgés de 3 à 11 ans le premier jour de la croisière et sans frais supplémentaires.
Si vous souhaitez réserver ce programme, veuillez le préciser lors de la réservation de votre croisière.
3.2 Régimes alimentaires spécifiques
Royal Caribbean International® propose les régimes suivants à bord de ses navires : végétarien, diabétique, pauvre en calories, sans sel, anti-cholestérol. D’autres régimes, tels que casher, sans gluten, sans lactose, sont disponibles sur demande préalable. Il convient de noter que les repas casher sont préparés à l’avance et ne sont, comme d’autres régimes spécifiques, disponibles que pour les dîners dans la salle à manger principale.
Royal Caribbean International® ne propose pas de repas pour bébé, mais il est possible de les acheter avant votre croisière, en visitant notre site Web secure.royalcaribbean.com/royalgifts/onboard-delivery/gifts/babies/. Les repas pour bébés commandés à temps seront livrés une fois à bord. Veuillez nous fournir autant de détails que possible concernant les demandes de régimes alimentaires spécifiques 90 jours avant votre départ, soit par courrier, soit par e-mail à l’adresse suivante : reservations.fr@rccl.com. Nous nous efforcerons de satisfaire toutes les demandes raisonnables, mais nous ne pouvons pas les garantir.
3.3 Les demandes spéciales peuvent-elles être garanties ?
Malheureusement non. Si vous avez une demande spéciale, veuillez nous en faire part (ou l’indiquer à votre agent de voyages) lors de la réservation de votre croisière. Nous et nos prestataires de services ferons de notre mieux pour nous conformer à ces demandes (dans la mesure où elles sont raisonnables), mais ne pouvons pas les garantir. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables en cas de non-respect d’une demande particulière. Les frais qui peuvent être encourus en raison de demandes spéciales doivent être payés avant votre départ ou sur place. Sauf accord écrit lors de la réservation de votre croisière, une réservation effectuée sous réserve de la réalisation d’une demande particulière ne peut pas être acceptée.
3.4 Consommation d’alcool à bord
L’âge minimum pour consommer des boissons alcoolisées à bord des navires Royal Caribbean International® varie en fonction du point de départ du navire au début de la croisière. Pour les croisières au départ de l’Europe, de l’Asie, de l’Australie et de l’Amérique du Sud, l’âge minimum pour acheter et consommer des boissons alcoolisées est de 18 ans.
Pour les croisières au départ de l’Amérique du Nord, l’âge minimum pour acheter et consommer de l’alcool est de 21 ans. Lors des escales à Labadee et CocoCay ainsi qu’aux ports américains, l’âge minimum pour acheter et consommer de l’alcool est également fixé à 21 ans. Nous nous réservons le droit de modifier les limites d’âge minimum sans préavis lorsque les lois locales l’exigent, ou lorsque cela est jugé nécessaire pour garantir des conditions de voyage optimales et la sécurité des passagers. Si un passager n’a pas atteint l’âge minimum pour boire de l’alcool à bord au départ de la croisière, mais atteint cet âge minimum pendant la croisière, il pourra s’inscrire au comptoir de réception des passagers sur présentation de son passeport et sera autorisé à acheter et à consommer de l’alcool. Veuillez noter que conformément aux lois relatives aux eaux territoriales que vous traverserez ou aux lois applicables dans le pays d’embarquement, les boutiques situées à bord peuvent être fermées, ou soumises à des restrictions sur la disponibilité de certains articles. En outre, le taux de TVA et des autres taxes locales peuvent varier en fonction des zones territoriales traversées. Des restrictions s’appliquent et la présente politique est susceptible d’être modifiée sans préavis.
Le jour de l’embarquement uniquement, chaque passager adulte en âge de boire est autorisé à embarquer à bord d’une bouteille (75 cl) de vin ou de champagne à consommer dans sa cabine. En cas de consommation dans un restaurant, bar ou salon du navire, des frais de bouchon de 15 $ par bouteille s’appliqueront. Les boissons alcoolisées achetées pendant les escales ou dans les boutiques à bord seront stockées et consignées dans des zones dédiées. Ces boissons ne seront livrées aux passagers que le dernier jour de la croisière par voie de livraison en cabine.
La sécurité sera en mesure d’inspecter tous les types de conteneurs transportés à bord (bouteilles d’eau, bouteilles de boissons sans alcool, bains de bouche, bagages, etc.) et placera tout objet contenant de l’alcool dans des zones dédiées. Les passagers âgés de moins de 21 ans ne se verront pas restituer l’alcool confisqué. Comme indiqué, si un passager atteint l’âge minimum de consommation d’alcool pendant la croisière, il pourra s’inscrire auprès du Bureau des relations clients sur présentation de son passeport et sera autorisé à acheter et à consommer de l’alcool dès lors que les autres conditions relatives à la politique de bonne conduite de Royal Caribbean International® seront satisfaites. Un passager qui a enfreint l’une des règles relatives à la politique régissant la consommation et les conditions d’acquisition d’alcool à bord (surconsommation, fourniture d’alcool à un passager de moins de l’âge minimum, conduite irresponsable, violation des règles relatives au dépôt de boissons alcoolisées) peut être débarqué ou ne pas être autorisé à embarquer. Les frais encourus par la violation des règles de bonne conduite resteront à la charge du passager.
Dans ce cas, nous ne serons pas en mesure d’effectuer des remboursements, de payer une indemnisation ou d’être tenus responsables des dépenses que vous pourriez avoir à supporter en conséquence.
Royal Caribbean International® se réserve le droit de révoquer ou de restreindre la capacité de tout passager à accéder aux boissons alcoolisées, sans restriction d’âge, pour des raisons de sécurité ou de confort des autres passagers.
Des restrictions liées aux lois locales sont applicables pendant toute la durée de présence du navire dans le port du territoire concerné et jusqu’à l’entrée dans les eaux internationales.
3.5 Frais de service (pourboires) ?
Sur tous nos navires, des frais de service (pourboires) sont versés aux membres du personnel dont vous estimez que les services ont été satisfaisants et qui ont fait preuve d’une attention particulière à votre égard.
Nous offrons la possibilité de prépayer les pourboires avant le départ comme indiqué au paragraphe 3.6. Toutes les factures de boissons achetées à bord sont automatiquement augmentées de 18 % sur votre compte SeaPass®.
3.6 Que dois-je faire le dernier jour de ma croisière ?
Le dernier jour de la croisière, les passagers qui n’ont pas choisi de prépayer les pourboires au moment de la réservation pourront donner des pourboires aux membres du personnel qui ont fait de leur croisière une expérience inoubliable.
Les passagers doivent préparer leurs bagages et les placer avant minuit devant la porte de leur cabine. Le garçon de cabine vous donnera des étiquettes colorées pour chaque bagage. Veuillez vous assurer que votre nom et votre adresse de domicile sont lisiblement inscrits sur chaque étiquette et que vous retirez toutes les étiquettes qui ont déjà été utilisées de vos bagages. Nous vous remercions également de garder dans votre bagage à main tous vos objets fragiles ou de valeur (appareil photo, bijoux, médicaments, etc.). Il incombe aux passagers de s’assurer qu’ils n’oublient aucun objet dans leur cabine avant de débarquer à la fin de la croisière.
Toutefois, si un objet a été oublié à bord, Royal Caribbean International® prendra les mesures nécessaires pour le trouver. S’il est impossible de trouver cet objet, Royal Caribbean International® ne sera en aucun cas tenu responsable de la perte de cet objet, et se référera à l’assurance éventuellement souscrite lors de votre réservation. Enfin, veuillez noter que tout article oublié ou non réclamé dans les 30 jours suivant la fin de la croisière peut être détruit, sans que Royal Caribbean International® ne soit tenu responsable des conséquences qui en résulteraient.
3.7 Réglementation sur l’interdiction de fumer
Tous nos navires disposent d’espaces fumeurs et non-fumeurs. Il est strictement interdit de fumer dans les bars, restaurants, théâtres, couloirs, espaces publics du navire et dans toutes les cabines. Une pénalité de 250 $ sera ajoutée à votre note de vol SeaPass® si vous fumez dans votre cabine ou sur le balcon de votre cabine. Les passagers de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à acheter ou consommer du tabac à bord.
3.8 Excursion à terre et activités connexes
Les informations contenues concernant les excursions à terre sur nos systèmes et notre documentation sont correctes à notre connaissance au moment de la publication. Nos descriptions peuvent faire référence aux activités disponibles dans les ports que vous visitez. Veuillez noter que ces visites sont détenues et gérées par des opérateurs locaux qui sont des tiers indépendants. Nous ne sommes pas responsables de ces activités, car elles ne sont pas gérées, supervisées ou contrôlées de quelque manière que ce soit par nous. Ces activités sont menées par des opérateurs locaux totalement indépendants de nous et nous agissons en tant qu’agent de ces opérateurs. Ils ne font pas partie de votre contrat avec nous, même si nous vous suggérons des opérateurs/centres particuliers ou vous aidons à réserver ces activités de quelque manière que ce soit, sauf s’ils sont expressément réservés dans le cadre de votre forfait vacances.
Les accords que vous concluez directement avec les prestataires concernant les excursions à terre sont conclus entre vous et les opérateurs locaux et ne font pas partie de votre contrat avec nous, que nous puissions ou non vous fournir une assistance pratique pour réserver ces activités, ou même effectuer la réservation en votre nom. En conséquence, nous ne pouvons accepter aucune responsabilité, contractuelle, délictuelle ou autre, en lien avec ces activités.
Les excursions à terre peuvent impliquer ou nécessiter un effort physique, ou impliquer un certain degré de risque ou de danger, et vous devez examiner attentivement si l’excursion à terre vous convient. Il est de votre responsabilité de rechercher de manière adéquate toutes les excursions ou activités à terre auxquelles vous avez l’intention de participer et de faire toute demande pertinente à des opérateurs tiers, pour vous assurer que vous êtes préparé avec une tenue appropriée pour l’excursion/activité, y compris une tenue adaptée aux terrains difficiles/dangereux, à l’effort physique pendant de longues périodes ou aux conditions météorologiques extrêmes.
Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir que les excursions à terre sont disponibles de manière générale ou pour les personnes handicapées. Veuillez nous contacter ou contacter votre agent de voyages pour obtenir des informations sur des excursions spécifiques.
Des dispositions spéciales pour les personnes à mobilité réduite ou handicapées peuvent être disponibles lors de certaines excursions à terre qui ont été évaluées comme il convient. Pour plus de détails, y compris les implications financières de ces dispositions spéciales, veuillez envoyer un e-mail à shorexaccess@rccl.com avec les détails de toutes les exigences spéciales. Le cas échéant, veuillez également indiquer les dimensions, le poids et le type de batterie du fauteuil roulant/fauteuil triporteur. Les visites impliquant des vols, des événements spéciaux, des séjours au sol et à l’hôtel peuvent entraîner des frais pour nous et peuvent être soumises à des frais d’annulation.
Nous ne pouvons garantir ni faire aucune déclaration quant à l’exactitude des informations fournies par nous ou les opérateurs locaux en lien avec ces activités, ou sur les stations/zones/emplacements que vous visitez en général (sauf en ce qui concerne les services qui feront partie de votre contrat), ou que toute excursion ou activité particulière qui ne fait pas partie de notre contrat aura lieu, ou comment elle se déroulera, car ces services ne sont pas sous notre contrôle.
Si vous estimez que l’une des activités mentionnées, qui ne fait pas partie de notre contrat, est essentielle pour profiter de vos vacances, écrivez-nous immédiatement et nous vous informerons de la dernière situation connue. Si nous prenons connaissance de changements importants dans les informations relatives à la station balnéaire/région ou à de telles activités extérieures, qui peuvent raisonnablement affecter votre décision de réserver un séjour chez nous, nous transmettrons ces informations au moment de la réservation, bien que nous ne puissions pas le garantir.
Nonobstant ce qui précède, vous reconnaissez et acceptez que la nature même des activités récréatives lors de l’excursion à terre à laquelle vous participez peut être dangereuse, et que des risques, dangers et blessures inhérents (et parfois le décès) peuvent survenir, et vous acceptez d’assumer et d’accepter tous les risques de blessures corporelles ou de décès qui peuvent survenir. Les dangers et risques potentiels associés à ces activités peuvent inclure, sans s’y limiter, les terrains difficiles et dangereux, les efforts physiques pendant de longues périodes, les conditions météorologiques extrêmes, y compris les changements soudains et inattendus, et les difficultés d’évacuation en cas de blessure.
En utilisant, en participant, en vous engageant ou en réservant une excursion à terre, vous acceptez ces risques et acceptez que Royal Caribbean Cruises Ltd. sous le nom de Royal Caribbean Group, et toutes ses filiales, affiliés, employés, successeurs, ayants droit, navires affiliés, capitaines, officiers et membres d’équipage respectifs, opérateurs, affréteurs, souscripteurs, agents, domestiques, administrateurs, sous-traitants et opérateurs tiers ne sont pas responsables de toute réclamation selon laquelle vous, vos personnes à charge ou représentants légaux (sauf en cas de négligence de notre part) en cas de violation d’un contrat, de toute loi ou obligation légale entraînant un préjudice corporel ou le décès, toute perte ou tout dommage direct/indirect ou consécutif, y compris, sans limitation, la perte financière (telle que la perte de profits ou l’utilisation du capital ou du revenu ou autre), ou pour toute perte ou dommage punitif, exemplaire, spécial ou accessoire, que cette responsabilité résulte d’un contrat, d’un délit, de l’équité ou de la fourniture d’excursions à terre.
En utilisant, en participant, en vous engageant ou en réservant une activité de loisirs, vous reconnaissez, acceptez et comprenez que les avertissements de risque contenus ci-dessus constituent un « avertissement de risque » aux fins de toute législation pertinente.
Remarque : tout litige ou réclamation découlant d’une excursion à terre doivent être intentés à l’encontre du tour-opérateur local. Toutefois, si ce litige ou cette réclamation sont intentés à l’encontre d’une entité contractante Royal Caribbean, ils doivent être intentés devant les tribunaux français, conformément aux lois françaises, qui ont compétence exclusive à l’égard de ce litige ou de cette réclamation.
EMBARCATIONS
Dans certains ports, le navire ancrera au large et utilisera des bateaux plus petits pouvant accueillir environ 100 personnes (embarcations) pour transporter les passagers à terre. Les passagers se rendront sur une plateforme d’embarquement, à partir de laquelle vous embarquerez à bord de l’embarcation. Parfois et pour des raisons opérationnelles, nous devons passer d’une escale à quai à une embarcation. Veuillez noter que les passagers embarquent, voyagent et débarquent à leurs propres risques.
Les services d’embarcation sont fournis par des tiers indépendants et Royal Caribbean International ne les exploite, ne les supervise ni ne les contrôle en aucune manière. Par conséquent, nous ne pouvons garantir que les embarcations sont disponibles ou même adaptées aux clients en général ou qu’elles sont disponibles et adaptées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Royal Caribbean International n’est pas responsable de toute maladie, blessure ou décès d’un passager, ou de tout dommage ou perte de bagages ou d’autres biens personnels d’un passager découlant de ou en relation avec le voyage et le débarquement sur les embarcations, car ces services ne sont pas sous notre contrôle.
Il vous incombe de suivre toutes les instructions qui vous sont données par le personnel sur les embarcations. Si vous causez des dommages à l’embarcation ou à ses accessoires, à son équipement, à tout autre bien de l’embarcation, ou à tout autre passager, vous serez entièrement responsable de ces dommages et indemniserez Royal Caribbean International contre tous les frais ou réclamations qui pourraient survenir.
Le médecin du navire
Un médecin à bord est présent sur chaque navire en tant que professionnel de santé indépendant et aide les passagers ayant besoin de soins. Il n’est en aucun cas un employé de Royal Caribbean. Les passagers ont la possibilité de consulter le médecin du navire sur une base volontaire, et tous ses honoraires sont à la charge du passager et ne sont pas inclus dans le prix de la croisière. Lorsque le médecin du navire considère qu’un passager est apte ou non à embarquer ou à poursuivre la croisière, sa décision est définitive et contraignante pour le passager et Royal Caribbean International® sans que notre responsabilité ne soit engagée en conséquence.
4. INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES
4.1 Voyage de groupe
Les présentes Conditions générales applicables aux passagers voyageant seuls diffèrent des Conditions générales applicables aux passagers voyageant en groupe. Consultez votre agence de voyages ou Royal Caribbean International® pour les modalités de réservation pour les voyages de groupe.
4.2 Aptitude aux voyages et aux passagers à mobilité réduite
Vous devez vous assurer que votre état physique et médical vous permet de voyager sans vous mettre en danger, vous et les autres passagers. Au moment de la réservation (ou dès que possible si votre état physique ou médical change après la réservation), vous devez informer votre agent de voyages (ou nos services, si vous avez réservé votre voyage directement avec nous) par écrit de toute assistance ou équipement nécessaire pour votre séjour (cabine, siège ou services, y compris l’assistance médicale) ainsi que de tout besoin de fournir du matériel médical à bord.
Nous vous demandons également de nous informer de toute condition médicale ou physique qui pourrait nécessiter un traitement, qui devrait nécessiter notre attention pendant votre séjour, ou qui pourrait affecter vos vacances de quelque manière que ce soit (services qui peuvent être mis à votre disposition), afin que nous puissions nous préparer à votre arrivée et faire tout notre possible pour vous accueillir en toute sécurité. Nous vous remercions de nous fournir autant d’informations que possible.
Nos navires disposent d’un nombre limité de cabines accessibles spécialement équipées pour les passagers à mobilité réduite, ou d’autres conditions qui ne leur permettent pas d’accéder aux cabines destinées aux passagers sans besoins particuliers.
Les passagers réservant ces cabines spécialement équipées doivent signer et renvoyer un formulaire spécial pour s’assurer que les cabines sont correctement attribuées aux personnes qui en ont besoin et qu’elles sont bien adaptées à leurs besoins médicaux. Nous nous réservons le droit d’annuler la réservation ou d’attribuer une cabine non équipée d’un équipement spécial aux passagers qui n’ont pas besoin de cet équipement, afin d’assurer la sécurité et le confort de tous. Veuillez contacter votre agence de voyages ou nos services de réservation pour plus d’informations.
Lorsque le navire est à l’ancre et afin d’assurer la sécurité des passagers à mobilité réduite, un équipement spécifique sera nécessaire pendant l’embarquement et le débarquement, sous réserve des conditions météorologiques. Pour plus d’informations, veuillez nous contacter.
Nous attirons également votre attention sur le fait que certains ports ou ports d’escale n’ont pas d’infrastructure adaptée au transport et à l’accueil des passagers à mobilité réduite, ou des passagers présentant certains troubles. Les passagers en fauteuil roulant doivent apporter leur propre fauteuil roulant pliable. Si vous souhaitez emporter votre fauteuil roulant motorisé à bord, ou un fauteuil triporteur, il est nécessaire d’en informer notre Département des services spécialisés par mail à l’adresse booking.fr@rccl.com, en tout état de cause au plus tard au moment de la réservation, afin de s’assurer que ses dimensions sont compatibles avec les installations à bord du navire. Il peut être impossible pour les passagers en fauteuil roulant d’accéder à certaines parties du navire ou aux ports d’escale qui ne conviennent pas aux personnes à mobilité réduite, en particulier lors de l’utilisation de bateaux.
Tout passager ayant un handicap physique ou mental doit être indépendant, ou voyager en compagnie d’une personne qui peut fournir toute l’assistance nécessaire. Un passager qui ne pourrait pas raisonnablement être considéré comme physiquement ou mentalement apte à voyager, ou qui aurait besoin des soins d’un accompagnateur, peut se voir refuser l’embarquement. Conformément au règlement de l’Union européenne n° 1177/2010 du 24 novembre 2010, nous nous réservons le droit de refuser d’accepter une réservation, d’émettre ou de fournir un billet ou d’embarquer une personne handicapée ou à mobilité réduite :
afin de se conformer aux exigences de sécurité applicables énoncées dans la législation internationale, de l’Union européenne ou nationale, ou afin de se conformer aux règles de sécurité établies par les autorités compétentes.
si la conception du navire ou de l’infrastructure et de l’équipement d’un port (y compris les terminaux portuaires) rend impossible l’embarquement, le débarquement ou le transport de la personne concernée dans des conditions sûres ou réalisables sur le plan opérationnel.
4.3 Âge minimum requis pour voyager avec Royal Caribbean
Sauf disposition contraire de la loi, les passagers de moins de 21 ans ne sont pas autorisés à voyager seuls ou à être hébergés seuls dans une cabine. Les passagers de moins de 21 ans doivent être accompagnés de :
un de leurs parents (les parents qui n’ont pas le même nom de famille que leur enfant doivent justifier de leur relation : carnet de famille, acte de naissance, etc.) ;
un tuteur âgé de plus de 21 ans, qui doit être en possession du document prouvant sa capacité ;
un adulte autorisé à accompagner le passager mineur et qui doit être en possession d’une lettre notariée signée par au moins un des parents, ou par le tuteur et un représentant de la loi (avocat ou notaire par exemple), et doit présenter cette autorisation à l’embarquement.
Si aucune des autorisations susmentionnées n’est présentée, le mineur peut se voir refuser le droit d’embarquement. Aucune indemnisation et aucun remboursement de la croisière ou des frais encourus par ce refus d’embarquement ne pourront être accordés au mineur ou à toute personne l’accompagnant, ainsi qu’à la personne ayant payé la croisière du mineur sans que Royal Caribbean International® ne soit tenu responsable à cet égard. L’autorisation délivrée à la personne accompagnant le mineur doit également l’autoriser à prendre des décisions médicales sur avis d’un médecin, en cas d’accident ou de maladie du mineur.
Ces limites d’âge ne s’appliquent pas aux couples mariés, dès lors que l’une des deux personnes du couple est âgée d’au moins 21 ans (un certificat de mariage sera requis au moment de l’inscription).
Les mineurs doivent être hébergés dans une cabine adjacente à celle de leurs parents. Il existe certaines zones du navire avec des limites d’âge. L’âge minimum d’un enfant pour participer à une croisière est de 6 (six) mois, sauf pour : Transatlantique, Transpacifique, Hawaï, certaines croisières en Amérique du Sud et d’autres où l’âge minimum requis est de 12 (douze) mois. La santé et la sécurité de nos passagers sont notre priorité, c’est pourquoi aucune dérogation à cette règle n’est possible. Vous trouverez tous les détails dans le journal quotidien ou auprès du bureau d’information de chaque navire.
L’âge d’un passager est évalué le jour du départ de la croisière et détermine son statut tout au long de celle-ci.
Exception : Pour les croisières au départ de l’un des ports en dehors des États-Unis et du Canada, l’âge minimum pour un voyage en solitaire est de 18 ans, et non de 21 ans. Cette règle s’applique, par exemple, à toutes les croisières au départ d’un port européen.
Nous sommes ravis d’accueillir les familles avec enfants à bord de nos navires. Les activités gratuites ont été spécialement conçues pour les enfants. Veuillez consulter les détails et les calendriers des programmes disponibles. Nous demandons aux parents de ne pas laisser leurs enfants sans surveillance sur le pont, dans les salons ou sur les pistes de danse, en particulier la nuit.
Les enfants ne sont pas autorisés dans certaines zones du navire.
Le nombre d’enfants à bord augmente pendant les vacances scolaires. Des berceaux sont disponibles et la demande doit être faite au moment de la réservation. Cependant, il sera nécessaire de tenir compte du fait que le berceau réduira l’espace de votre cabine. Il existe normalement un service de garde d’enfants (en fonction du tarif horaire applicable), lorsque les membres de l’équipage sont disponibles.
L’âge minimum pour le service de garde de cabine est de 12 mois. Tous les enfants qui participent à des programmes pour enfants doivent savoir comment aller aux toilettes seuls. Les enfants portant des couches ne peuvent pas nager dans les piscines, ni utiliser les hydromassages. À l’exception des navires de classe Freedom et Oasis qui disposent d’une zone d’éclaboussement pour bébé où ils peuvent se baigner en couches. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer à bord pour certaines activités pour enfants.
Remarque : Les installations et les activités pour les enfants de moins de 3 ans sont limitées.
4.4 Modifications des itinéraires et des horaires
Malheureusement, nous ne pouvons pas garantir que le navire fera escale dans chacun des ports prévus et suivra l’itinéraire indiqué dans la brochure commerciale. Certaines circonstances imprévisibles (grèves, conditions météorologiques, émeutes, urgence médicale, autre navire, dommages techniques ou mécaniques ne permettant pas au navire de se déplacer à vitesse normale, etc.) peuvent survenir pendant la croisière et obliger le Capitaine, afin d’assurer la sécurité des passagers, à annuler ou raccourcir une escale, à faire des escales supplémentaires et, plus généralement, à apporter des modifications à l’itinéraire prévu ou à changer de navire ou de port.
Royal Caribbean International® s’efforcera d’éviter tout changement susceptible de nuire au bon déroulement de la croisière.
4.5 Modification ou annulation de la réservation
Bien que Royal Caribbean International® mette tout en œuvre pour éviter toute modification ou annulation de croisières, il peut être nécessaire d’apporter des modifications ou de corriger des erreurs dans la brochure de vente, avant ou après la confirmation de réservation, ou d’annuler les réservations qui ont été confirmées. Exceptionnellement, nous pouvons être contraints d’annuler des croisières dites « consécutives » sur le territoire américain en raison de limitations liées aux lois locales, y compris les lois sur le cabotage qui nous interdisent de suivre notre itinéraire initial (voir l’article 4.6). En outre, des travaux d’entretien ou de construction sur les navires peuvent être nécessaires pendant la croisière. Si ces travaux sont susceptibles de dégrader vos conditions de voyage, nous vous en informerons dès que possible.
Dans le cas où Royal Caribbean International® devrait effectuer un changement substantiel ou annuler une croisière, nous vous en informerons dès que possible par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous pourrez choisir parmi l’une des options suivantes :
- accepter les modifications apportées à la croisière ;
- Réserver une autre de nos croisières, similaire à celle initialement réservée, selon les disponibilités. Si le tarif de la nouvelle croisière est inférieur au tarif de la croisière initialement réservée, la différence de tarif vous sera remboursée. Si vous ne souhaitez pas utiliser la croisière alternative proposée par Royal Caribbean, il sera possible de choisir une autre de nos croisières sous réserve de disponibilité. Dans ce cas, vous devrez payer le tarif (ou le supplément) de la nouvelle visite concernée, ou bien vous recevrez un remboursement de la différence si le tarif est inférieur ;
- annuler ou accepter l’annulation de votre croisière, auquel cas vous recevrez un remboursement intégral de toutes les sommes déjà payées à Royal Caribbean International®. Dans ce cas, conformément à la législation en vigueur, des frais d’annulation peuvent vous être dus dans les mêmes conditions par Royal Caribbean International®, à l’exception des annulations dues à un cas de force majeure.
Les options ci-dessus ne s’appliquent qu’aux changements importants affectant les croisières énumérées dans la brochure commerciale. En cas de force majeure (cf. paragraphe 4.11), Royal Caribbean International® peut être contraint de modifier ou d’interrompre la croisière pendant son exécution. Si cette situation très rare se produit, Royal Caribbean International® ne procédera à aucun remboursement (sauf si nous obtenons un remboursement de nos prestataires) ou indemnisation de quelque nature que ce soit, et ne sera pas responsable pour quelque raison que ce soit. Quant aux changements mineurs dans l’organisation de la croisière, ils ne vous donneront pas le droit d’annuler votre croisière ou de la remplacer par une autre.
Après votre départ, nous pouvons exceptionnellement être contraints, pour des raisons de sécurité ou de force majeure et dans votre intérêt, de raccourcir votre croisière et de vous ramener au port. Dans ce cas, nous ne serons pas en mesure d’effectuer des remboursements (sauf dans le cas où nous sommes remboursés nous-mêmes par nos prestataires de services), de payer une indemnisation et ne serons pas tenus responsables de toutes les dépenses que vous pourriez encourir en conséquence.
Avant de réserver, vous serez informé de tout changement substantiel dans l’organisation des croisières, tel que mentionné dans la brochure, et de tout changement substantiel des prix. Vous serez informé de ces changements, qui restent exceptionnels, au moment de votre réservation.
4.6 Croisières consécutives
Sur certaines destinations, nous offrons à nos passagers la possibilité de faire deux croisières consécutives : par exemple, une croisière dans les Caraïbes occidentales immédiatement suivie d’une croisière dans les Caraïbes orientales. Nous attirons votre attention sur le fait que, dans le cadre de croisières consécutives, les activités, menus et divertissements proposés à bord peuvent être identiques pendant les deux croisières. Veuillez également noter que, pour assurer la maintenance et l’entretien du navire entre les deux croisières, certains services peuvent ne pas être disponibles à bord pendant la journée de correspondance. Vous devrez également débarquer pour vous soumettre aux formalités douanières et d’immigration à la fin de la première croisière. Les passagers en croisière consécutive devront également mettre à jour leur SeaPass® le jour de la correspondance afin de l’utiliser sur la nouvelle croisière. Cette formalité doit être accomplie sur le quai, avant le réembarquement pour la prochaine croisière. Si vous avez réservé la même cabine pour les deux croisières, vous pourrez laisser vos bagages dans votre cabine. Si vous avez réservé différentes cabines pour chaque croisière, vous devrez faire vos bagages à la fin de la première croisière. Dans ce cas, vos bagages seront stockés dans un espace dédié jusqu’à ce que votre nouvelle cabine soit disponible.
Veuillez noter que nos navires portant un pavillon non américain, conformément à la loi américaine, ne sont pas autorisés à accepter les réservations pour deux croisières ou plus de deux croisières consécutives, si l’itinéraire de la première croisière commence dans un port américain et que l’itinéraire de la deuxième croisière est destiné à un port américain différent de celui de départ de la croisière. Une exception à cette règle est prévue dans le cas où ces itinéraires incluent une escale en dehors du territoire américain.
Si vous souhaitez réserver deux croisières consécutives qui commencent et se terminent dans différents ports américains, veuillez nous contacter ou contacter votre agent de voyages pour vérifier les conditions spécifiques d’une telle réservation, avant toute réservation. Si une réservation a été effectuée en violation de la loi américaine, nous nous réservons le droit d’annuler votre réservation et de rembourser le prix payé.
4.7 Politique de bonne conduite
Afin d’embarquer et de rester à bord de nos navires, le comportement des passagers doit respecter notre Politique de conduite des passagers tout au long de leur séjour. Cette politique vise à garantir que tous les passagers puissent profiter d’une croisière sûre et agréable et, à ce titre, elle définit les normes de conduite à suivre par tous les passagers, tout au long de leurs vacances à bord d’un navire Royal Caribbean International®, y compris les transferts, aux terminaux d’embarquement, à bord, aux ports d’escale, pendant les excursions à terre et vers nos destinations privées. Veuillez consulter notre Politique de conduite des clients Politique de santé, de sécurité et de conduite des clients – Conditions générales pour les clients (royalcaribbean.com) ou contacter votre bureau de réservation local pour plus de détails avant votre voyage.
4.8 Puis-je me voir refuser de voyager?
Si, à la discrétion du Capitaine ou du médecin du navire, vous n’êtes pas en mesure de voyager, pour quelque raison que ce soit, ou si vous présentez un danger pour vous-même, pour d’autres passagers ou biens, ou si vous violez les règles de sécurité, ou risquez de perturber le bon déroulement de la croisière, Royal Caribbean International® se réserve le droit de vous refuser l’embarquement à bord de ses navires, l’accès aux services et activités proposés dans le cadre de la croisière, ou d’interrompre votre croisière à tout moment pendant votre voyage. Vous serez alors susceptible d’être débarqué dans l’un des ports où le navire fait escale sans que Royal Caribbean International ne soit tenu responsable à cet égard si Royal Caribbean International® n’a commis aucune faute.
Vous serez responsable du paiement de tous les coûts, dépenses ou pertes encourus en conséquence, sans avoir droit au remboursement de Royal Caribbean International®.
Une fois votre croisière interrompue, Royal Caribbean sera déchargé de toute responsabilité envers vous. Aucune des sommes perçues par Royal Caribbean International® ne peut être remboursée.
Afin d’assurer la santé des passagers, nous pouvons demander aux passagers embarquant et présentant des symptômes de syndromes de gastro-entérite, ou de maladies facilement contagieuses, de reprogrammer leur croisière si notre équipe médicale le recommande.
Nous nous réservons également le droit de refuser l’embarquement ou l’accès aux services et activités proposés dans le cadre de la croisière, ou d’interrompre votre croisière à tout moment.
pendant votre voyage, si votre état ne vous a pas permis de voyager ou si vous avez enfreint les règles de sécurité ou risqué de perturber le bon déroulement de la croisière.
Dans le cas où Royal Caribbean International vous refuserait l’embarquement en raison de votre handicap physique ou mental, ou de conditions médicales nécessitant des soins particuliers dont vous n’avez pas informé votre agent de voyage ou Royal Caribbean International® conformément à l’article 4.2 des présentes et conformément au Règlement de l’Union européenne 1177/2010. Dans ce cas, seules les sommes payées pour votre transport maritime seront remboursées. Voir également le paragraphe 1.3 sur la divulgation.
Afin que les passagers de Royal Caribbean International® puissent profiter de la croisière et des vacances les plus agréables possibles, nous avons établi des règles de bonne conduite pour les passagers. Ces réglementations sont disponibles à bord de chaque navire et sur notre site Web www.royalcaribbean.fr. Cette réglementation s’applique aux passagers embarquant à bord de nos navires. En cas de violation de ces règles de bonne conduite, Royal Caribbean International® se réserve le droit de recourir à des sanctions appropriées, telles que la confiscation d’objets et d’équipements qui ont causé des désagréments ou, si nécessaire, le débarquement des passagers concernés.
4.9 Quelle est notre responsabilité envers les clients?
Sous réserve de la section 4.10 ci-dessous, nous nous engageons à nous assurer que tous les arrangements de vacances que nous avons convenu de prendre, d’exécuter ou de fournir, selon le cas, dans le cadre de notre contrat avec vous, sont pris, exécutés ou fournis avec des compétences et un soin raisonnables. Cela signifie que, sous réserve des présentes conditions de réservation, nous accepterons la responsabilité si, par exemple, vous subissez un décès ou un dommage corporel, ou si vos dispositions contractuelles de vacances ne sont pas fournies comme promis ou s’avèrent insuffisantes à la suite d’un manquement de notre part, de nos employés, agents ou fournisseurs à exercer des compétences et un soin raisonnables dans la réalisation, l’exécution ou la réalisation, selon le cas, de vos dispositions contractuelles de vacances. Il est de votre responsabilité de démontrer que les compétences et les soins raisonnables n’ont pas été utilisés si vous souhaitez faire une réclamation à notre encontre. En outre, nous ne serons responsables des actes ou omissions de nos employés, préposés ou agents que s’ils ont agi en tant que tels au moment de l’acte ou de l’omission présumé, en agissant légalement et effectuant des tâches ou des services selon nos instructions spécifiques, et en lien avec leur emploi ou leur engagement par nous.
Nous ne serons pas responsables de toute blessure, maladie, décès, perte (par ex. perte d’utilisation), dommage, dépense, coût ou autre somme ou réclamation de quelque nature que ce soit résultant de l’un des éléments suivants :
Les actes ou omissions de la ou des personne(s) concernée(s) ou de tout membre de leur groupe ; ou
Les actes ou omissions d’un tiers sans lien avec la fourniture de votre séjour et qui étaient imprévisibles ou inévitables ; ou
Un événement ou des circonstances que nous ou le prestataire de services n’aurions pas pu prévoir ou éviter, même avec toutes les précautions raisonnables ; ou
Les actes ou omissions de toute personne qui, au moment de l’acte ou de l’omission présumé, n’agissait pas légalement et n’exécutait pas des tâches ou des services selon nos instructions spécifiques, ou en lien avec son emploi ou son engagement directement par nous ; ou
« Force majeure » tel que défini à la section 5.10.
Nous ne pouvons être tenus responsables de tout dommage, perte, dépense ou autre somme de quelque nature que ce soit (1) que, sur la base des informations que vous nous avez fournies en relation avec votre réservation avant notre acceptation, nous ne pouvions pas prévoir en cas de rupture de notre contrat avec vous ; ou (2) qui ne résultent pas d’une violation du contrat ou d’une autre faute de notre part ou de celle de nos employés. En outre, nous ne pouvons accepter aucune responsabilité pour les pertes commerciales. Nous déclinons toute responsabilité pour les services qui ne font pas partie du forfait vacances. Cela inclut, par exemple, tous les services ou installations supplémentaires que votre hôtel ou tout autre prestataire s’engage à vous fournir, ou lorsque les services ou installations ne sont pas annoncés dans notre brochure ou sur le site Web, et que nous n’avons pas accepté de les organiser. En outre, quelle que soit la formulation que nous utilisons sur notre site Web, dans l’une de nos brochures ou ailleurs, nous nous engageons uniquement à exercer les compétences et le soin raisonnables énoncés ci-dessus et nous n’avons aucune responsabilité plus grande ou différente envers vous. Si les services particuliers qui ont donné lieu au recours ou à la réclamation étaient conformes aux normes, lois et réglementations locales applicables à ces services à ce moment-là, les services seront réputés avoir été correctement fournis. Cela sera le cas même si les services n’étaient pas conformes aux lois et réglementations du Royaume-Uni, ce qui s’appliquerait si ces services avaient été fournis au Royaume-Uni. Une exception est faite lorsque la réclamation concerne l’absence d’un dispositif de sécurité, ce qui pourrait amener un vacancier raisonnable à refuser de choisir le séjour en question.
4.10 Quelle est notre limite de responsabilité envers les clients?
À bord de nos navires, vous pouvez participer à des activités de loisirs. Vous reconnaissez et acceptez que, par leur nature même, les activités de loisirs auxquelles vous participez peuvent être dangereuses et que des risques, dangers inhérents et blessures corporelles (et parfois mortelles) peuvent survenir et vous acceptez d’assumer et d’accepter tous les risques de blessures corporelles ou de décès qui peuvent survenir. En utilisant, en participant, en vous engageant ou en réservant une activité de loisirs, vous acceptez ces risques et acceptez que Royal Caribbean Cruises Ltd. exerçant ses activités sous le nom de Royal Caribbean Group, et que l’ensemble de ses filiales, sociétés affiliées, employés, successeurs, ayants droit, navires affiliés, capitaines, officiers et membres d’équipage respectifs, opérateurs, affréteurs, souscripteurs, agents, préposés et administrateurs ne soient pas responsables de toute réclamation de votre part, de vos personnes à charge ou de vos représentants légaux pour négligence, violation de contrat ou de la loi ou obligation légale entraînant un préjudice corporel ou le décès, toute perte ou tout dommage direct/indirect ou consécutif, y compris, sans s’y limiter, une perte financière (telle qu’une perte de profits ou l’utilisation du capital ou du revenu ou autrement), ou pour toute perte ou tout dommage punitif, exemplaire, spécial ou accessoire.
En utilisant, en participant, en vous engageant ou en réservant des activités de loisirs à bord, vous reconnaissez, acceptez et comprenez que les avertissements de risque contenus ci-dessus constituent un « avertissement de risque » aux fins de la loi applicable.
Vous reconnaissez, acceptez et comprenez que Royal Caribbean Cruises Ltd. sous le nom de Royal Caribbean Group, et toutes ses filiales, affiliés, employés, successeurs, ayants droit, navires affiliés, capitaines, officiers et membres d’équipage respectifs, opérateurs, affréteurs, souscripteurs, agents, domestiques et administrateurs ne sont en aucun cas responsables des actions, inactions, omissions, négligence ou faute intentionnelle de tiers indépendants, y compris, mais sans s’y limiter, tout prestataire tiers indépendant d’offres, des excursions ou activités à terre et vous acceptez d’assumer et d’accepter tous les risques de blessures corporelles ou de décès qui pourraient survenir, et renoncez par les présentes au droit d’intenter une action en justice à l’encontre de Royal Caribbean Cruises Ltd. sous le nom de Royal Caribbean Group, et toutes ses filiales, affiliés, employés, successeurs, ayants droit, navires affiliés, capitaines, officiers et membres d’équipage respectifs, opérateurs, affréteurs, souscripteurs, agents, domestiques, administrateurs, sous-traitants et opérateurs tiers, pour tout dommage corporel ou décès résultant de telles activités de quelque manière que ce soit. Tous les participants qui s’engagent dans de telles activités récréatives le font à leurs propres risques. La limitation de responsabilité pour toute activité d’excursion à terre est couverte par la section 3.8 des présentes Conditions de réservation.
BÉNÉFICIAIRES TIERS:
Veuillez noter : Le Voyageur principal accepte, en son nom et au nom de la partie qui voyage, que les exclusions et limites de responsabilité du Transporteur (y compris tous les droits, défenses et immunités) spécifiées dans les présentes Conditions de réservation s’appliqueront et bénéficieront également : (a) aux tiers désignés, y compris toute société parente, filiale, affiliée, cessionnaire ou qui succède à toutes les entités identifiées dans la présente clause, (b) aux dirigeants, administrateurs, employés, agents, membres d’équipage et pilotes de toutes les entités identifiées dans la présente clause, (c) à tous les agents, sous-traitants indépendants, fournisseurs, concessionnaires, médecins et personnel médical, personnel du magasin de détail, personnel de santé et de beauté, personnel de fitness, prestataires d’excursions à terre, tour-opérateurs, (d) aux constructeurs navals, fabricants et concepteurs du Navire ou du Transport, (e) aux fournisseurs, installateurs et responsables de la maintenance de toutes les pièces de composants, accessoires, embarcations ou installations (que ce soit en mer ou à terre) liés au Navire ou à tout navire ou Transport de substitution, détenus ou exploités par leurs propriétaires, opérateurs, responsables, agents, affréteurs, sous-traitants, concessionnaires ou autres, et (f) aux propriétaires et exploitants de tous les biens ou installations côtiers dans lesquels le Navire ou tout navire substitué ou le Transport peut faire escale. La présente clause est sans préjudice des droits légaux applicables de tout client.
Les dispositions de la Convention relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages, 1974, telles que complétées ou modifiées par toute autre législation applicable en vigueur de temps à autre, y compris, mais sans s’y limiter, le règlement (CE) n° 392/2009 (ensemble, la « Convention d’Athènes ») s’appliquent à votre croisière et au processus d’embarquement ou de débarquement du navire. Pour toute réclamation impliquant un décès ou des blessures corporelles ou un retard, une perte ou un dommage aux bagages, la seule responsabilité que nous avons envers vous est conforme à la Convention d’Athènes. Cela signifie que vous n’êtes pas autorisé à faire une réclamation à notre encontre qui n’est pas expressément autorisée par la Convention d’Athènes, ou qui dépasse les limites prévues par la Convention d’Athènes. Toute réclamation couverte par la Convention d’Athènes doit être faite dans les délais fixés par la Convention d’Athènes. La Convention d’Athènes limite le montant maximum que nous, en tant que transporteur, devons payer pour la responsabilité en cas de décès ou de blessures corporelles et pour les réclamations pour les bagages et les objets de valeur. Lorsqu’une réclamation ou une partie d’une réclamation (y compris celles impliquant la mort ou des blessures corporelles) se rapporte à, ou est basée sur des dispositions de voyage (y compris le processus d’embarquement ou de débarquement du transport concerné) fournies par un transporteur aérien, ferroviaire ou routier, ou tout séjour dans un hôtel, le montant maximum de l’indemnisation que nous vous verserons sera limité. Le montant maximum que nous devrons vous payer pour cette réclamation ou une partie d’une réclamation si nous sommes jugés responsables envers vous sur une base quelconque est : sauf disposition contraire expresse dans les Conditions de réservation, le maximum que le transporteur ou l’hôtelier concerné devrait payer en vertu de la convention ou de la réglementation internationale qui s’applique aux dispositions de voyage ou au séjour hôtelier en question (par exemple, la Convention de Varsovie telle qu’amendée ou non et la Convention de Montréal pour les voyages aériens internationaux ou pour les compagnies aériennes titulaires d’un permis d’exploitation accordé par un pays de l’UE, le règlement CE n° 889/2002 sur la responsabilité des transporteurs aériens pour les voyages aériens nationaux et internationaux). Remarque : Lorsqu’un transporteur ou un hôtel n’est pas tenu de vous verser un paiement en vertu de la convention ou de la réglementation internationale applicable concernant une réclamation ou une partie d’une réclamation, nous ne sommes pas non plus tenus de vous effectuer un paiement pour cette réclamation ou une partie de la réclamation. Pour tout paiement, nous sommes en droit de déduire toutes les sommes que vous avez reçues ou que vous êtes en droit de recevoir du transporteur ou de l’hôtelier pour la réclamation ou la réclamation en question. Des copies des conventions et réglementations internationales applicables sont disponibles sur demande auprès de nous. Si vous avez réservé une croisière avec un vol international ou régional avec nous, veuillez également consulter la section e 3.4. Les limites maximales actuelles qui s’appliquent en vertu de la Convention d’Athènes pour la responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par un incident de navigation sont de 250 000 DTS (environ 240 000 £), sauf s’ils sont causés par un acte de guerre, un phénomène naturel, une guerre civile, le terrorisme ou toute autre exception prévue par la Convention d’Athènes. S’il s’avère que nous avons été négligents, cette limite est portée à 400 000 DTS (environ 410 000 £). La limite de notre responsabilité en cas de décès et de blessures corporelles pour les incidents non liés au transport maritime est limitée à 400 000 DTS (environ 379 000 £). En cas de responsabilité pour les dommages et la perte de bagages, lorsque les bagages sont déposés sur le navire, cela est limité à 3 375 DTS (environ 4 000 £) et pour les dommages et la perte de bagages à main, cela est limité à 2 250 DTS (environ 2 500 £).
4.11 Quelle est la responsabilité des passagers?
Vous devez indemniser Royal Caribbean International® pour tous les coûts, amendes, pénalités, pertes ou autres dépenses que nous pouvons encourir ou qui peuvent nous être imposés à la suite d’actes, omissions ou violations de toute loi commise par vous, ou toute autre personne dont vous êtes responsable. En outre, vous serez responsable et indemniserez Royal Caribbean International® pour tout dommage causé au navire, à ses meubles, équipements ou autres biens, causé délibérément, par négligence ou par omission, commis par vous ou toute autre personne dont vous êtes responsable.
4.12 Quels sont les cas de force majeure?
Sauf indication contraire dans les présentes conditions générales, nous ne pouvons accepter aucune responsabilité ou vous indemniser si vos vacances ou tout autre service que nous avons promis d’organiser ou de fournir ne peuvent pas être fournis du tout, ou comme promis, ou si vous subissez autrement un dommage ou une perte (comme décrit plus en détail à la clause 5.7 ci-dessus) résultant de circonstances indépendantes de notre volonté (« force majeure »). Lorsque nous parlons de circonstances indépendantes de notre volonté, nous entendons tout événement que nous ou le prestataire du service en question n’aurions pas pu prévoir ou éviter, même après avoir pris toutes les précautions raisonnables. Ces événements peuvent inclure la guerre ou la menace de guerre, les actes de terrorisme ou les menaces de tels actes, les émeutes ou les troubles civils, toute action syndicale, catastrophe naturelle ou nucléaire, incendie, conditions météorologiques défavorables, risques pour la santé, épidémies, difficultés mécaniques (que nous n’aurions pas pu prévoir ou éviter malgré nos contrôles mécaniques complets habituels), l’indisponibilité des ports et des installations annexes, l’incapacité des compagnies de croisière à organiser les croisières en conséquence directe ou indirecte de toute ordonnance gouvernementale ou réglementaire, y compris la décision du Royaume-Uni de quitter l’Union européenne (y compris la perte ou la restriction des droits de navigation ou de transit, ou le droit des passagers de croisière à accéder aux ports ou aux installations auxiliaires) et toute circonstance similaire indépendante de notre volonté. Si, en cas de circonstances inévitables et extraordinaires, nous ne pouvons pas garantir votre retour rapide chez vous après votre croisière, Royal Caribbean International sera responsable de l’hébergement requis pour une période ne dépassant pas trois nuits par voyageur. Ces limites peuvent varier pour les personnes à mobilité réduite, les voyageurs enceintes et les personnes ayant des besoins médicaux spéciaux qui nous ont informés de leurs besoins au moins 48 heures avant le voyage. De même, si des circonstances inévitables et extraordinaires nous empêchent de terminer le voyage, et que nous vous informons sans retard injustifié avant le début du forfait, nous n’aurons aucune responsabilité envers vous, à l’exception du remboursement du montant payé pour le séjour dans les 14 jours. Nous ne serons pas réputés avoir retardé indûment la notification de l’annulation (i) 20 jours avant le début du forfait dans le cas de voyages d’une durée supérieure à six jours, (ii) 7 jours avant le début du forfait dans le cas de voyages d’une durée comprise entre deux et six jours et (iii) 48 heures avant le début du forfait pour les voyages d’une durée inférieure à deux jours.
4.13 Quelle est la procédure à suivre en cas de réclamations ou de litiges pouvant impliquer la responsabilité de Royal Caribbean?
Si vous n’êtes pas satisfait du service fourni, il est de votre responsabilité du signaler immédiatement à bord et par écrit au service d’assistance aux passagers ou à un responsable Royal Caribbean International®. Cela permettra d’essayer de trouver une solution à cette difficulté le plus rapidement possible. Si votre problème ne peut pas être résolu comme vous le souhaitez, vous pouvez envoyer une réclamation par lettre recommandée avec accusé de réception à votre agence de voyages ou Royal Caribbean International® dans les 28 jours suivant votre retour de la croisière au Service des relations clients, 63ter Avenue Edouard Vaillant – 92100 Boulogne Billancourt – France. Vous devez indiquer votre numéro de réservation, le nom du navire sur lequel vous avez voyagé, la date de départ de la croisière, les noms des passagers concernés et tous les détails de votre réclamation. Les réclamations incomplètes ne peuvent pas être traitées. Royal Caribbean ne sera pas responsable de toute réclamation qui n’a pas été faite conformément à la procédure décrite dans le présent article. Après avoir contacté le service des relations clients et en l’absence de réponse satisfaisante dans un délai de 30 jours, vous pouvez saisir le médiateur du tourisme et des voyages, dont les coordonnées et les procédures de recommandation sont disponibles sur le site Web: www.mtv.travel. L’utilisation de la médiation est gratuite pour le consommateur et ne lie pas Royal Caribbean ou le consommateur, qui est libre de suivre ou non l’avis du médiateur (qui, nous vous rappelons, est confidentiel).
Ces conditions de réservation sont soumises à la législation française et toutes les réclamations relatives à vos vacances doivent être adressées au bureau de réservation local, comme indiqué sur votre facture de confirmation. Bien que nous nous efforcions toujours de résoudre toute réclamation légitime à l’amiable, dans le cas où nous ne pourrions pas parvenir à un accord par arbitrage, les tribunaux français ont compétence exclusive pour entendre tout litige.
4.14 Que fait Royal Caribbean de mes données à caractère personnel?
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite Informatique et libertés, nous vous informons que votre réservation fait l’objet d’un traitement informatique nominative. Ces informations sont obligatoires et nous permettent, ainsi qu’aux prestataires de services, de traiter et d’exécuter vos activités de réservation et de croisière. Vous avez le droit d’accéder, de modifier et de supprimer les données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un e-mail à :
contact.fr@rccl.com.
4.15 Prix et validité des informations contenues dans la brochure de vente
Les procédures et réglementations de Royal Caribbean International® évoluent constamment. Au moment de l’impression de la brochure commerciale, toutes les informations et les prix mentionnés dans cette brochure étaient valables. cependant, ils sont susceptibles d’avoir changé au moment de la réservation de votre croisière. Bien que tout soit mis en œuvre pour garantir la validité des informations contenues dans cette brochure, des erreurs peuvent malheureusement se produire. Vous devez vérifier auprès de votre agent de voyages ou de Royal Caribbean International® que toutes les informations sont correctes au moment de la réservation. Royal Caribbean International® ne peut être tenu responsable des erreurs, modifications ou informations incorrectes dans toute version de la brochure commerciale à laquelle vous vous référez et qui n’ont pas été mises à jour.
DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ
Aux fins du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données) et la Loi britannique sur la protection des données de 2018 (Data Protection Act) (le « Règlement britannique sur la protection des données »), RCL Cruises Ltd ou RCL Cruises (Cyprus) Ltd est un responsable du traitement des données. Afin de traiter votre réservation, nous devons collecter certaines données à caractère personnel vous concernant. Ces détails comprendront, le cas échéant, les noms et adresses des membres du groupe, les détails de carte de crédit/débit ou d’autres détails de paiement et les exigences spéciales, telles que celles liées à un handicap ou à une affection médicale, qui peut affecter les dispositions de vacances choisies, et toute restriction alimentaire qui peut divulguer vos croyances religieuses. Nous pouvons également avoir besoin de collecter d’autres informations personnelles telles que votre nationalité, votre citoyenneté, votre genre et vos informations de passeport en plus des informations mentionnées ci-dessus pour les fournir à des tiers afin de mener à bien vos vacances. Nous devons transmettre vos données à caractère personnel aux entreprises et organisations qui ont besoin de les connaître afin que vos vacances puissent être fournies (par ex. votre compagnie aérienne, hôtel, opérateur de navire, autre prestataire, société de carte de crédit/débit ou banque). Nous pouvons également être tenus, soit par la loi, soit par des tiers applicables (tels que les services d’immigration), de telles divulgations ne seront effectuées que si le Règlement sur la protection des données ou le Règlement britannique sur la protection des données (le cas échéant) et toute législation connexe l’autorisent. Ces sociétés, organisations et tiers peuvent se trouver en dehors de l’Union européenne, de la Norvège, de l’Islande ou du Liechtenstein si vos vacances doivent avoir lieu ou impliquer des prestataires en dehors de ces pays et nous prendrons des mesures pour nous assurer que vos informations personnelles sont sécurisées conformément aux normes européennes (EEE). Toutes les informations que vous nous fournissez en lien avec votre réservation (y compris les informations relatives à, votre handicap, votre état de santé ou vos croyances religieuses) resteront confidentiels, mais pourront être partagés avec des tiers si nécessaire afin de vous fournir des services, par exemple, les transferts par voie aérienne ou terrestre. Vous avez généralement le droit de nous demander (par courrier ou e-mail) quelles informations vous concernant sont détenues ou traitées, à quelles fins et à qui elles peuvent ou ont été divulguées. Nous pouvons être en droit de facturer des frais pour répondre à une telle demande. Nous répondrons à votre demande dans les 40 jours suivant la réception de votre demande écrite et de vos frais. Dans certaines circonstances limitées, nous pouvons rejeter votre demande. Si vous pensez que l’une de vos données à caractère personnel, que nous traitons, est inexacte
ou incorrecte, veuillez nous contacter immédiatement.
Pour plus de détails sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter la page https://www.royalcaribbean.com/resources/privacy-policy pour plus de détails et pour savoir comment nous contacter.
TÉLÉVISION EN CIRCUIT FERMÉ (CCTV)
Nous utilisons la vidéosurveillance pour enregistrer des images sur tous les navires de Royal Caribbean International® pour la sécurité de notre équipage et de nos invités. Pour plus d’informations sur la façon dont ces informations sont utilisées et sur leur durée de conservation, veuillez contacter Royal Caribbean International® à l’adresse privacy@rccl.com.
Le contenu des présentes conditions générales remplace toutes les éditions précédentes. Bien que tous les efforts soient faits pour garantir l’exactitude des conditions générales au moment de la publication, des erreurs peuvent malheureusement se produire occasionnellement et les informations peuvent avoir changé depuis la date de publication.
Date de publication : 17 décembre 2024